Organisation du réseau
L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président.
L'AG est souveraine pour prendre toute décision relative à l'organisation et au fonctionnement du Réseau ainsi qu'aux adhésions, montant du droit d’entrée et participation aux frais de fonctionnement.
L'AG est seule habilitée à modifier les dispositions de la présente charte pour autant que ces modifications recueillent l'accord unanime des membres présents ou représentés et que les changements proposés aient été signifiés dans la convocation de l'assemblée générale.
Un Bureau, composé d'au moins trois membres, est désigné par l'Assemblée générale en son sein et assure la gestion ordinaire du Réseau et de ses canaux de communication.
L'AG désigne, au sein du Bureau, un Président pour une durée d'un an renouvelable. Le Président représente le Réseau pour toutes les activités extérieures et autres tâches courantes. Il convoque l'Assemblée générale et conduit les débats lors de la tenue de celle-ci.
Le Président coordonne les activités.
Fonctionnement
Les membres ont un accès direct à l'ensemble de la documentation constituée par le Réseau. Ils peuvent aussi contribuer directement à cette documentation sous leur propre responsabilité. Les membres sont invités d'office à toutes les activités organisées par le Réseau.
Les partenaires n'accèdent et ne contribuent à la documentation du réseau que par l'intermédiaire du Bureau.
De même leur participation aux activités du Réseau est subordonnée à l'invitation explicite émise par le Bureau.
Tous les membres et partenaires participent à la liste de diffusion et peuvent ainsi échanger rapidement des informations avec tous les adhérents du Réseau.